par Urbanisme | 30 Déc 2024 | Enquêtes Publiques
Au terme de ces enquêtes publiques ouvertes du 14 au 31 octobre 2024 relatives au projet d’aménagement d’un carrefour giratoire sur la RD560 au lieu dit Barbebelle au bénéfice du Conseil Départemental du Var, le rapport d’enquête, les conclusions et...
par Urbanisme | 23 Avr 2024 | Dépôts
La plateforme numérique guichet unique urbanisme est un espace dédié aux usagers (particuliers et professionnels) pour le dépôt dématérialisé et le suivi des demandes d’autorisation d’urbanisme : Permis de Construire (PC), Permis d’Aménager (PA), Certificat...
par Urbanisme | 28 Mar 2024 | Divers
AVIS D’ACQUISITION PAR PREEMPTION Arrêté préfectoral DDTM/SAF n°9 du 21 octobre 2025 – autorisation d’exploitation d’une partielle inculte ou manifestement sous – exploitée
par Urbanisme | 28 Mar 2024 | Arrêtés
